Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1069501
Date de dépôt :
30/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) LESIEUR-COTELLE & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069501.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESIEUR-COTELLE & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°6046 - Publication au BOPI 1979-017